Etiquette - 21-27

[21-27] Liste des profils de financement de la programmation 2021-2027

MdFSE+ : Mise à disposition d'un chatbot sur Ma Démarche FSE+

[21-27]_Manuel_MDFSE+_Saisie des participants_Fév 24

21-27] Modèle d’attestation d’absence de mobilisation de crédits européens (hors Erasmus plus)

[21-27] Modèle d’attestation de cofinancement d’un cofinanceur

[21-27] Guide de procédure_Bilan et demande de paiement

Comment visualiser une convention sur MDFSE+ ?

[21-27] Modèles - fichiers d’import des participants

MdFSE+ : Impossibilité pour le porteur de projet de modifier les informations générales de la fiche établissement (Siret, Raison sociale, adresse) - FAQ ?

[21-27] Impossibilité pour le porteur de sélectionner un profil de plan de financement lors de la création de la demande – FAQ

Délais de signature de convention bilatérale de subvention - FAQ

[21-27] Après un copier/coller de texte, le nombre de caractères ne correspond pas entre Word et Mdfse+ – FAQ

[21-27] Le porteur n’a pas reçu le code pour signature de la demande ? – FAQ

[21-27] Comment revenir sur une demande en cas d'erreur lors de l'envoi de la demande en signature ? - FAQ

[21-27] Annexe III Obligation de publicité et d’information incombant au bénéficiaire d’une subvention FSE+/FTJ

[21-27] Que se passe-t-il lorsque le porteur modifie les informations du représentant légal après le dépôt de la demande ? - FAQ

[21-27] SIAE – Actualisation du montant annuel des aides financières aux structures de l’insertion par l’activité économique - FAQ

[21-27] MDFSE+ Signature électronique – Le numéro renseigné n’est pas correct

[21-27] Annexe IV Indicateurs d’un appel à projet

[21-27] Comment fermer un poste de dépense lorsque le plan de financement sélectionné ouvre plusieurs postes de dépense mais que vous n’avez rien à déclarer pour chacun d’entre eux ? - FAQ

[21-27] Modèle - Questionnaire participant pour les organismes bénéficiaires du Fonds social européen Plus (FSE+)

[21-27] Modèle - Questionnaire participant pour les organismes bénéficiaires du Fonds de transition juste (FTJ)

MdFSE+ : Mise à jour de la fiche établissement de l’organisme porteur - FAQ

[21-27] Comment modifier les pièces jointes lorsque la demande est au statut « Déposée - Correction des pièces jointes » ? - FAQ

MdFSE+ : Modification du profil des comptes porteurs – FAQ

MdFSE+ : Désactivation des comptes porteurs – FAQ

MdFSE+ : Quelle est la différence entre le profil « Porteur de projet » et le profil « Porteur de projet – Saisie des participants » ? – FAQ

[21-27] Guide de procédures_Indicateurs

[21-27] Aides d'Etat - Notice relative à la réglementation des aides d’Etat Programmation FSE 2021-2027

[21-27] Décret n° 2022-608 du 21 avril 2022 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes européens de la politique de cohésion et de la pêche et des affaires maritimes pour la période de programmation 2021-2027

[21-27] Guide de procédures_Demande de subvention Bénéficiaire

MdFSE+ : Comment créer plusieurs comptes porteurs ? - FAQ

[21-27] Règlement (UE) 2021/1060 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 - Dispositions communes

[21-27] Règlement (UE) 2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 instituant le Fonds social européen plus (FSE+) et abrogeant le règlement (UE) n° 1296/2013.

[21-27] Marchés publics Seuils de procédure et seuils de publicité applicables du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025

[21-27] Modèle Convention de partenariat FSE+/FTJ

[21-27] Guide des procédures_Opération chef de file

[21-27] Marchés publics Seuils de procédure et seuils de publicité applicables du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023

MdFSE+ : Guide de connexion pour les professionnels (OI, porteurs et prestataires) à MDFSE+

[21-27] Attestation de mise à disposition gracieuse d’un bien

[21-27] Attestation de service rendu dans le cadre du bénévolat

[21-27] Priorité 5 - Enquête aide matérielle

[21-27] Priorité 5 - Enquête aide alimentaire et aide matérielle

[21-27] Priorité 5 - Outil statistique « destinataires de l’aide »

Procédure de choix du signataire par le porteur de projet dans le module « Convention » - FAQ